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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA
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PONT ROYAL GOLF CLUB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PONT ROYAL GOLF CLUB
PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3184562
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
PONT ROYAL GOLF CLUB de PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA

Présentation de la marque PONT ROYAL GOLF CLUB

Déposée le 20 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONT ROYAL GOLF CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA domicilié(e) L'Artois – Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 653 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PONT ROYAL GOLF CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONT ROYAL GOLF CLUB est expirée depuis le 20 septembre 2022.

PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA a également déposé les autres marques suivantes : PONT ROYAL , GOLF DE PONT ROYAL , (Marque figurative) , PONT ROYAL SECURITY


PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA, société anonyme - L'Artois – Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 350653044


SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510538 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Errata sur les renouvellements - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Vêtements. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, y compris les articles pour la pratique du golf (à l'exception des charrettes de golf) . Activites sportives et culturelles, golf, tennis, activités de plein air (divertissement) , sports nautiques. Services de restauration (alimentation) , hébergement temporaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.